Conditions d’utilisation

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE (CONDITIONS DE SERVICE)

Dernière mise à jour : 30/03/2026

1. Objet

Les présentes conditions définissent les règles d’utilisation du site dixseptcreation.com (le “Site”). En naviguant sur le Site, l’utilisateur accepte ces conditions.

2. Éditeur

Le Site est édité par BOEM, SASU au capital de 1 000 €

Siège social : 5 Chemin de Chalamon, Chalamon, 13210 Saint- Rémy-de-Provence, France

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Contact : contact.17@gmail.com Marque : 17 / Dix-Sept

3. Accès au Site

Le Site est accessible 24/7, sauf interruption pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure. BOEM peut suspendre l’accès au Site temporairement sans préavis si nécessaire.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du Site (textes, visuels, photos, logo, créations, charte graphique, etc.) est protégé. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite.

5. Usage autorisé

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière loyale et à ne pas porter atteinte à son fonctionnement (ex. tentative d’intrusion, collecte automatisée de données, détournement du contenu, etc.).

6. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. BOEM ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites.

7. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l’utilisation des cookies sont décrits dans la Politique de confidentialité et la rubrique Cookies du Site.

8. Responsabilité

BOEM met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations du Site. BOEM ne saurait être tenue responsable de dommages indirects liés à l’utilisation du Site.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action.